Guide du vendeur
Calcul frais de notaire : comment faire ?
mars 22, 2023by tracu
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Vous souhaitez procéder au calcul de ces frais dans le cadre de votre achat ? Vous ne savez pas vraiment comment vous y prendre ? Nous allons vous donner toutes les informations importantes au sein de cet article. Prêt à en apprendre plus ? C’est par ici que ça se passe ! Découvrez notre article sur les frais de notaire ancien pour connaître le barème de l’acte lors de la vente de votre appartement ou maison.
Sommaire
Que sont les frais de notaire ?
Les frais de notaire est tout simplement un montant demandé par le notaire en contrepartie d’une prestation qu’il exécute. Comme vous devez certainement vous en douter, il est parfaitement possible de faire une estimation des frais de notaire dans l’ancien comme le neuf avant de vous lancer dans un achat. Notons également que vous pourrez facilement prendre connaissance du montant de ces derniers au moment de la signature de l’acte de vente, mais également lors de la signature du compromis de vente.
Comme vous devez certainement vous en douter, il s’agit d’un pourcentage de votre prix de vente. Ce dernier est plus ou moins élevé en fonction de s’il s’agit d’un bine immobilier neuf ou ancien. Il est important de prendre en compte que le notaire prendre une parte de rémunération sur ces frais et que le reste va entre autre aux impôts.
Quel est le rôle des frais de notaire dans une transaction ?
Lorsque l’on décide d’acheter un logement, il est vraiment important de faire appel à un notaire. En effet, ce dernier possède plusieurs rôles différents. Pour que vous puisiez facilement vous y retrouver, nous allons vous faire une petite liste de ces derniers :
- Il va garantir l’identité des parties contractantes. Autrement dit, il va permettre d’identifier le vendeur, mais également l’acquéreur d’un bien immobilier. Notons également que lorsqu’un appartement est acheté en indivision, il est préférable d’identifier ce que chaque partie à identifié.
- Il doit être parfaitement en mesure d’identifier les différents propriétaire qui ont pu se servir de votre appartement. Ainsi, ce dernier doit avoir toutes les informations sur les anciens propriétaires, et ce, sur les 30 dernières années.
- la date de l’acte : en effet, c’est une information qu’il pourra parfaitement vous donner. Notons également qu’il pourra aussi vous donner la date de signature finale pour que vous puissiez devenir propriétaire.
- le contenu de l’acte : c’est lui qui est en charge de rédigé ce dernier. Il est donc vraiment important que le vendeur et l’acquéreur ait soit le même notaire, soit chacun un notaire.
- La conservation de ce dernier : une fois de plus, cela fait partie de ces missions. Tous les actes sont gardés par les notaires.
- Une propriété incontestable : il doit tout simplement assurer à l’acheteur, qu’il possède une propriété incontestable.
Comme vous pouvez le constater, ce dernier possède tout de même des rôles particulièrement importants. Ils ne sont donc pas négligeables, bien au contraire.
Que comprennent les frais de notaire ?
Lorsqu’une personne paie des frais de notaire, il est vraiment important de comprendre en quoi cela consiste. Nous allons vous donner toutes les informations pour que vous puissiez comprendre le calcul de ces frais facilement.
Impôts et taxes : les droit de mutation
Il faut savoir que ce ne sont pas moins de 80% des frais qui vont directement dans les poches de l’Etat. Ce ce que l’on appel des droits de mutation.
Il faut aussi savoir que ces droits possèdent deux éléments bien distincts : la taxe sur la publicité foncière, mais également les droits d’enregistrement.
Les frais de débours
Les débours sont tout simplement des frais qui sont payés par avance par le notaire pour son client auprès de différents intervenants privés et / ou publics. Il est important de prendre en compte que ces frais peuvent comprendre différents éléments :
- La rémunération du conservateur des hypothèques.
- Les frais de demande d’un état hypothécaire.
- Les coûts des renseignements d’urbanisme.
- Les autres frais divers.
Le tarif du notaire
Comme vous devez certainement vous en douter, il doit également se rémunéré et prendre sa part. Dans le cadre d’une vente d’un bien immobilier, il faut savoir que les rémunérations sont de deux types :
- Les émoluments proportionnels : ces derniers sont fixés par l’Etat et ils dépendent essentiellement du prix vente de votre bien. Comme vous pouvez le comprendre, plus votre bien immobilier est cher, plus vous devrez verser des rémunérations proportionnelles, puisqu’il s’agit d’un pourcentage.
- Les émoluments de formalité : ces derniers sont tout simplement vus comme une unité de valeur. Ils varient tout simplement en fonction des différentes démarches qui devront être effectués par l’acquéreur auprès de son office notarial.
Notons également que certains notaires peuvent aussi percevoir des frais de négociation. C’est se produit dans le cas où ce dernier joue aussi le rôle d’expert immobilier.
Comment calculer les frais de notaire ?
Vous avez vraiment de calculer votre frais de notaire ? Après tout, vous devez avoir une simulation pour savoir combien cela pourrait vous coûter. Nous allons tout vous expliquer au sein de cette partie. En restant dans le domaine du calcul découvrez le calcul m2 pour la valeur de votre appartement ou maison et obtenir une bonne estimation.
Comment acheter un bien avec des frais réduits ?
La réponse à cette question est plutôt simple : il suffit simplement d’acheter un logement neuf. En effet, la proportion verser aux notaires sera moindre contrairement à un achat neuf.
Comment peut-on réduire ces frais ?
Il est important de savoir que les droits de mutation sont proportionnels au prix de vente. Ainsi, il est possible de calculer ce genre de frais de deux manières :
- Sortir les “frais d’agence“ du prix final : il suffit tout simplement de demander dès le départ à votre agent immobilier de faire un mandat de recherche. Ainsi, il sera en mesure de séparer les frais d’agence du prix de vente du bien en question.
- Sortir le prix du mobilier : il est parfaitement possible de déduire la valeur d’une cuisine ou d’une salle de bain.
Comme vous pouvez le constater, il n’y a pas de petites économies lorsque l’on décide de dépenser des sous.
Peut-on avoir un estimation des frais de notaire ?
Le calcul des frais de notaire n’est donc pas forcément compliqué et vous permet d’en savoir plus sur votre net vendeur. Néanmoins, il est tout de même important de prendre en compte que vous pouvez trouver un simulateur sur internet qui vous permettra d’avoir une simulation de ces frais. Vous saurez exactement combien vous devrez prévoir, ce qui est plutôt une bonne nouvelle.
Comme vous pouvez le constater, calculer les frais de notaire n’est pas compliqué surtout si l’on possède un simulateur. Néanmoins, il est tout de même intéressant de prendre en compte que parmi ces frais beaucoup vous autre trésor public, ce qui est plutôt impressionnant. Notons également que les départements peuvent aussi jouer sur les frais de notaire : tout dépend donc de l’endroit où vous habitez !
