Guide du vendeur
Frais de notaire ancien : Tout savoir sur les frais lors de l’acte pour l’acquisition d’un logement ancien !
mars 23, 2023by tracu
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Vous vous êtes enfin décidé à acheter un bien immobilier ? Vous avez remarqué que les frais de notaire dans l’ancien sont plutôt exorbitants et vous ne comprenez pas pourquoi ? Vous êtes au bon endroit ! En effet, nous allons vous donner toutes les informations pour que vous puissiez facilement vous y retrouver. Vous pourrez aussi remarquer que les frais de notaire ancien se décomposent en plusieurs catégories : tout ne va pas dans les poches du notaire, en somme. Prêt à en apprendre plus ? C’est par ici que ça se passe !
Découvrez l’étape de l’acte de vente pour l’acquéreur à la réception de son logement et comment se déroule l’acte.
Sommaire
Qu'est-ce qu'une habitation ancienne ?
Lors d’une acquisition, il est possible d’acheter un logement ancien ou un logement neuf. Un bien immobilier ancien est tout simplement un logement récent ou ancien qui a déjà été construit. Ainsi, lorsque vous optez pour un achat dans l’ancien, vous n’acheter un appartement ou une maison en VEFA, par exemple. Il faut savoir que pour être vue comme ancien, le bien immobilier doit tout simplement être déjà construit. il faut savoir que jusqu’en 2012, il est parfaitement possible de prendre en compte qu’un bien de moins de 5 ans pouvaient bénéficier de frais de notaires réduits. Ainsi, lorsqu’un acquéreur décide d’opter pour ce type d’acquisition, il doit simplement s’acquitter de frais de notaires ancien. Le montant de ces derniers peuvent être différentes en fonction des départements.
Les frais de notaire ancien : ce que vous devez savoir !
Vous avez envie de connaître le montant de vos frais de notaire ? Avant de trouver un bon notaire, vous ne savez pas vraiment comment calculer ces derniers. Pas de panique, nous allons vous expliquer comment se décompose ces derniers. Ainsi, vous pourrez voir qu’il n’y a pas uniquement la rémunération du notaire.
Les droits de mutation
La part la plus importantes des frais de notaire revient tout simplement à la part de mutation. ce sont des droits qui sont touchés par le fisc. Il faut savoir que ce montant est décomposé en deux parties distinctes :
- 5,80% du prix de vente dans la plupart des départements.
- 5,09% dans quelques régions où l’augmentation de ces droits n’a pas eu lieu. On pourra donc citer l’Indre, l’Isère, le Morbihan et Mayotte.
Pour faire ce calcul, il suffit simplement de prendre le prix de vente de votre bien et le multiplier par le taux de votre département.
La rémunération du notaire
Cela correspond donc aux émoluments du notaire. Bien évidemment, ce montant est calculé par rapport au prix de vente d’un appartement ou d’une maison. Il est parfaitement possible de noter que les émoluments du notaire suivent une grille tarifaire qui a changée au 1er janvier 2021.
Une baisse de tarif pour les petites acquisitions
Avant que la loi Macron ne passe, il était parfaitement possible de prendre en compte que les émoluments d’un notaire pouvait dépasser de 10% le montant global d’une transaction immobilière. Depuis, cette loi, il faut savoir que les frais de notaire ne peuvent pas dépassé 10% du logement ancien et doivent être au minimum de 90€.
une remise possible pour un acquéreur faisant une vente à plus de 100 000€
Lorsqu’une vente se fait et que cette dernière dépasse les 100 000€, il est parfaitement possible de prendre en compte que l’acheteur peut bénéficier de frais de notaire réduits. Néanmoins, cela doit se fait au bon vouloir du notaire et ne pas dépasser 20%. Bien évidemment, pour accorder cette réduction, plusieurs contions doivent être respectées :
- Le bien immobilier doit avoir un prix de vente supérieur à 100 000€.
- Le taux de remise ne doit pas être supérieur à 20%.
- Il doit appliquer cette remise à l’ensemble de sa clientèle lors d’une transaction immobilière.
Découvrez le procédé du calcul frais de notaire, le barème pour un appartement et maison au moment de l’acte.
Les émoluments de formalités et frais divers
Dans les frais de notaire, il est parfaitement possible d’avoir d’autres frais.
Voici une petit liste de ces derniers pour que vous puissiez facilement vous y retrouver :
- les émoluments de formalité : ils sont calculés en fonction d’un barème qui est définit par le notaire.
- Les frais divers : il ‘agit tout simplement du remboursement des sommes qu’un notaire à du emprunter à un tier. Ce montant est généralement d’environ 400€.
La contribution de sécurité immobilière
Lorsqu’un acte de vente est signé, le notaire devra procéder à l’enregistrement du bien. C’est donc une étape coûteuse, mais plutôt importante si vous souhaitez est vu comme le seul et l’unique propriétaire du bien en question.
Le montant total des frais de notaire ancien
Comme vous pouvez le constater, le notaire ne gagnera qu’une petite partie des frais que l’acheteur devra payer. Une bonne partie iront donc au trésor public.
3 astuces pour faire baisser les frais de notaire ancien
Vous avez envie d’avoir des frais de notaire réduits ? Vous ne savez pas vraiment comment faire baisser ce montant ? Nous allons vous donner quelques astuces qui devraient certainement vous plaire pour augmenter votre net vendeur après les frais de notaire:
- Lorsque l’on achète un bien immobilier ancien, le vendeur aura certainement ajouter une cuisine et quelques meubles. Si ces derniers sont vendus avec le bien en question, il est parfaitement possible de les faire sortir du prix de vente. Ainsi, vous pourrez payer des frais de notaire uniquement sur le bien immobilier en lui-même.
- essayez de négocier les émoluments de votre notaire. En effet, avant la signature de l’acte, il est parfaitement possible de contacter votre notaire pour que ce dernier puisse vous octroyer une petite remise, par exemple.
- Soustraire le montant des frais d’agence. En effet, lorsqu’un vendeur paie les frais d’agence, cela peut gonfler le prix du bien en question. Ainsi, il est parfaitement possible de faire sortir les frais d’agence de ce prix afin d’avoir des frais de notaire moins élevés.
En conclusion, les frais de notaire sont un élément que tous les acheteurs doivent payer. Ces derniers sont tout de même réduit dans un logement neuf, mais il faut prendre en compte que les prix des logements neufs sont souvent plus chers. Quoi qu’il en soit, pour procéder à l’enregistrement de votre logement, entre autre, c’est une formalité à laquelle vous ne pourrez pas échapper. Bien évidement, pour le calcul des frais de notaire, il est parfaitement possible de suivre un barème ; ces derniers sont réglementés et vous n’aurez aucune mauvaise surprise. Dans tous les cas, si vous souhaitez acquérir un bien immobilier, vous devrez forcément passer par cette étape !pou$
